[date] – [lieu ou « en ligne »]
[nombre] membres fondateurs, représentant [nombre] voix.
- Présentation du projet SCAPE
- Adoption des statuts
- Adoption du règlement intérieur
- Adoption de la charte
- Élection du premier conseil d’administration
- Désignation du comité doctrinal fondateur
- Questions diverses
Le fondateur expose l’objet de l’association : promouvoir la SCAPE comme alternative à la chasse, définie comme l’art d’observer et d’immortaliser des scènes de vies sauvages. Il rappelle les principes d’absence de dogme, de révisabilité des textes, et d’indépendance.
Les statuts sont lus et commentés. Après discussion, ils sont adoptés à l’unanimité.
Le règlement intérieur est présenté. Il précise les modalités d’adhésion, le fonctionnement des missions, l’usage de l’IA, etc. Adopté à l’unanimité.
La charte de la SCAPE, composée de 13 articles, est lue et adoptée à l’unanimité. Elle constitue le socle éthique de l’association.
Sont élus membres du CA : [noms] pour un mandat de trois ans. Le CA se réunira immédiatement après l’AG pour élire le bureau.
Sont nommés sages fondateurs : [noms], cooptés à l’unanimité. Ils auront pour mission de valider la première version de la BCD et de veiller à la cohérence doctrinale.
Il est décidé que le siège social est fixé chez [nom et adresse]. Les formalités de déclaration en préfecture seront accomplies sans délai.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à [heure].
Fait à [lieu], le [date].
Le président de séance : [signature]
Le secrétaire : [signature]